Admission à la barre d'une députation du département de Seine-et-Oise et réponse du Président, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Admission à la barre d'une députation du département de Seine-et-Oise et réponse du Président, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 467.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
467
Dernière page
467
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le