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Décret, proposé par Coupé sur la pétition des représentants du peuple de Corrèze et de Haute-Vienne, ordonnant aux ministres de la Guerre et de la Marine un rapport sur l'échange des prisonniers, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Décret]pp.396-397
Décret, proposé par Coupé sur la pétition des représentants du peuple de Corrèze et de Haute-Vienne, ordonnant aux ministres de la Guerre et de la Marine un rapport sur l'échange des prisonniers, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Décret]pp.396-397
Lettre des représentants Brival et Lanot, députés de Corrèze et de Haute-Vienne, demandant à accélérer la procédure d'échange des prisonniers français, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.397
Lettre des représentants Brival et Lanot, députés de Corrèze et de Haute-Vienne, demandant à accélérer la procédure d'échange des prisonniers français, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.397
Infos
Référence bibliographique
Lettre des représentants du peuple dans les départements de la Corrèze et de la Haute-Vienne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 396-397.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
396
Dernière page
397
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
