Décret accordant des secours à des ci-devant membres de la ci-devant congrégation du Mont-Valérien

Table des matières

Passage à l'ordre du jour sur la pétition, appuyée par le ministre de l'Intérieur, du citoyen Martin relative à la liquidation de pension de sa sœur, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.392

Décret, sur le rapport du comité de liquidation, accordant des secours à d'anciens membres de la congrégation du Mont-Valérien, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Décret]p.392

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Référence bibliographique

Décret accordant des secours à des ci-devant membres de la ci-devant congrégation du Mont-Valérien. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 392.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

392

Dernière page

392

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13