Renvoi au comité de salut public de la motion de Louis demandant que le comité de moyens s'occupe de tirer un parti utile des voitures de luxe existantes dans les ci-devant Petites-Écuries, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
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Référence bibliographique
Jean-Antoine Louis. Renvoi au comité de salut public de la motion de Louis demandant que le comité de moyens s'occupe de tirer un parti utile des voitures de luxe existantes dans les ci-devant Petites-Écuries, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 139-140.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
139
Dernière page
140
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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