Renvoi à la commission des subsistances de la motion d'un membre tendant à accorder des subsistances au département de la Nièvre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des subsistances de la motion d'un membre tendant à accorder des subsistances au département de la Nièvre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 137.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
137
Dernière page
137
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le