Table des matières
Décret concernant les sieurs Jauge et Cottin, banquiers à Paris, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.91
Décret concernant les sieurs Jauge et Cottin, banquiers à Paris, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.91
Décret portant suppression du tribunal provisoire d’Orléans, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Décret portant suppression du tribunal provisoire d’Orléans, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Rectification du décret sur les mines du 28 juillet, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Rectification du décret sur les mines du 28 juillet, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Décret concernant des avances de fonds à la municipalité de Marseille, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.92-93
Décret concernant des avances de fonds à la municipalité de Marseille, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.92-93
Décret relatif à la solde des gardes nationales volontaires du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.93
Décret relatif à la solde des gardes nationales volontaires du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.93
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discussion]pp.93-94
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discussion]pp.93-94
Décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret autorisant le versement de fonds à la Trésorerie nationale par la caisse de l’extraordinaire pour les dépenses d’août 1791, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret autorisant le versement de fonds à la Trésorerie nationale par la caisse de l’extraordinaire pour les dépenses d’août 1791, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.94-101
Décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.94-101
Adoption de l’article 9 du décret sur l’administration de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.101
Adoption de l’article 9 du décret sur l’administration de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.101
Articles additionnels au décret sur les écoles de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.101-102
Articles additionnels au décret sur les écoles de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.101-102
Décret sur l’organisation des commissaires des guerres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.102-112
Décret sur l’organisation des commissaires des guerres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.102-112
Motion de M. Duport au sujet de la protestation contre la Constitution, lors de la séance du 20 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Motion de M. Duport au sujet de la protestation contre la Constitution, lors de la séance du 20 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.112-115
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.112-115
Note du ministre de la justice contenant la nomenclature des décrets expédiés et scellés en vertu des décrets des 21 et 25 juin, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discours et production des ministres]p.116
Note du ministre de la justice contenant la nomenclature des décrets expédiés et scellés en vertu des décrets des 21 et 25 juin, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discours et production des ministres]p.116
Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discussion]pp.116-123
Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discussion]pp.116-123
Conclusion de la séance du 20 septembre 1791[Déroulement des séances]p.123
Conclusion de la séance du 20 septembre 1791[Déroulement des séances]p.123
Infos
Référence bibliographique
20 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 90-123.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
90
Dernière page
123
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
