Table des matières
Opinion de M. le marquis d'Estourmel sur les articles du projet de décret relatif aux dîmes et capitulation du Cambrésis, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.7-16
Opinion de M. le marquis d'Estourmel sur les articles du projet de décret relatif aux dîmes et capitulation du Cambrésis, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.7-16
Opinion des députés du Cotentin sur la disposition des biens du clergé, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.18-19
Opinion des députés du Cotentin sur la disposition des biens du clergé, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.18-19
Opinion des députés du Cotentin sur la part des pauvres dans les biens du clergé, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.19-21
Opinion des députés du Cotentin sur la part des pauvres dans les biens du clergé, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.19-21
Opinion de M. Pellerin de la Buxière sur le rapport du comité des dîmes, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.21-28
Opinion de M. Pellerin de la Buxière sur le rapport du comité des dîmes, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.21-28
Observations de M. Arnoult sur le remplacement de la dîme, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.28-30
Observations de M. Arnoult sur le remplacement de la dîme, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.28-30
Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le rapport du comité des dîmes, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.30-37
Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le rapport du comité des dîmes, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.30-37
Opinion de M. de Boufflers sur les affaires du clergé, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.37-44
Opinion de M. de Boufflers sur les affaires du clergé, en annexe de la séance du 14 avril 1790[Discours non prononcés]pp.37-44
Infos
Référence bibliographique
14 avril 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1882. pp. 1-44.
Langue
Français
Nombre de pages
44
Première page
1
Dernière page
44
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b86594db-850a-4ada-9d90-7f44f03a4a55/manifest
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