- Accueil
- Node
- Mentions légales
Le présent site internet archives-parlementaires.persee.fr (ci-après la « le Site ») et ses sous-domaines sont édités par l’UMS 3602 Persée, laboratoire commun dirigé par Madame Gabrielle Richard et institué par l'Université de Lyon (UdL), du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et de l’École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon), ci-après ensemble les « Tutelles ».
L’ENS de Lyon ayant reçu mandat de la part de l'UdL et du CNRS, relativement à l’exercice de l’ensemble des droits et obligations de ces derniers dans le cadre du Site.
L’ENS de Lyon, est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège social est situé 15 Parvis René Descartes, 69342 Lyon Cedex 07, représenté par son Président, Monsieur Jean-François PINTON, ci-après dénommé l’« ENS de Lyon».
Les présentes conditions générales sont applicables à toute personne accédant au Site et à ses Services (ci-après dénommée « Vous » ou l’ « Utilisateur »).
Les Tutelles et l’Utilisateur (ensemble les « Parties ») conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les Conditions Générales d’Utilisation, ci-après « les C.G.U. », lesquelles sont accessibles sur le Site.
Tout accès au Site suppose la consultation et l’acceptation préalable des C.G.U.
En conséquence, l’Utilisateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes C.G.U. ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite accéder au Site en ligne.
Ces C.G.U. peuvent faire l'objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les C.G.U. applicables à la visite du Site sont celles en vigueur sur celui-ci au moment de cette visite. La date de mise en ligne de ces C.G.U. vaut date de mise en vigueur.
Toute nouvelle visite postérieure à l’entrée en vigueur de nouvelles C.G.U. est donc soumise à ces nouvelles C.G.U.
L’Utilisateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes C.G.U. étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.
1. Pour contacter Persée, voir cette page.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président de l’ENS de Lyon, M Jean-François Pinton.
Hébergeur
L'hébergeur du Site est l’ENS de Lyon.